Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 22485 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 21795 posée par M. Michel Doublet

Mise en oeuvre du projet de zonage d'aires terrestres protégées en Charente-Maritime et maintien des aides aux exploitations d'élevage en zone de marais

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/01/2012
Question n° 21382 posée par Mme Patricia Schillinger

Pollution des eaux et élevage dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

08/12/2011
Question n° 21228 posée par M. Jean-Marie Bockel

Conséquences pour les éleveurs du programme d'action national visant à réduire la pollution des eaux par les nitrates d'origine agricole

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

Parades aux attaques des loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/11/2011
Question n° 20024 posée par M. Alain Fauconnier

Réapparition des loups dans le sud de la France

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/09/2011
Question n° 19772 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

Prélèvements de loups

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

04/08/2011
Question n° 17075 posée par M. Jean Louis Masson

Application du règlement sanitaire départemental

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

10/02/2011
Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume

Extension de la présence du loup sur le territoire drômois

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Question n° 12169 posée par M. Didier Guillaume

Indemnisations liées à la prédation du loup sur les troupeaux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

18/02/2010