Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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305 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

305 questions

  1. Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

    Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  2. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

    Préservation de la diversité génétique aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  3. Question n° 13145 posée par M. Serge Mathieu

    Protection des troupeaux contre les loups

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  6. Question n° 14420 posée par M. Dominique Leclerc

    Equilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  7. Question n° 14812 posée par M. Charles Revet

    Indemnités de trajet des salariés des entreprises de paysage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  8. Question n° 14855 posée par M. Georges Mouly

    Rôle des piégeurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  9. Question n° 14974 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Rôle des piégeurs agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  10. Question n° 16509 posée par M. André Vallet

    Potentiel de la forêt française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité