Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 00544 posée par Mme Colette Giudicelli

    Lutte contre les attaques de loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 01962 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 02625 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences économiques de la pyrale du buis sur les élevages ovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 03071 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 03164 posée par M. Michel Dagbert

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 03626 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Fermes d'élevage à fourrure

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 04402 posée par Mme Jacky Deromedi

    Renoncement à la lutte obligatoire contre le charançon du palmier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 04730 posée par M. Henri Cabanel

    Protection de l'agropastoralisme face aux loups

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  9. Question n° 05077 posée par Mme Nassimah Dindar

    Maltraitance animale dans les transports maritimes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 05712 posée par M. François Bonhomme

    Lutte contre la pyrale du buis

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation