Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 13729 posée par M. Bernard Piras

    Enquête sur l'ecchinococcose alvéolaire en France

    La question est caduque

  2. Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 00319 posée par M. Gérard Bailly

    Effets du volume sonore de la musique

    La question a été retirée

  4. Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène

    La question est caduque

  5. Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  7. Question n° 03721 posée par M. Louis Souvet

    Puissance des baladeurs MP3

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 04277 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de la pose d'amalgames dentaires au mercure chez la femme enceinte et l'enfant

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 04400 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte des risques des nanoparticules pour la santé humaine

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 04403 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Prise en compte de l'ensemble des priorités sanitaires par REACH

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative