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Questions avec et sans réponses

11 questions

1. Question n° 13973 posée par M. Fabien Gay

   Avantages fiscaux sur l'huile de palme et les acides gras de palme

   La question est caduque

   23/01/2020
2. Question n° 10858 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

   Huile de palme maquillée en « huile de cuisson usagée » pour les biocarburants

   La question est caduque

   13/06/2019
3. Question n° 08909 posée par M. Didier Mandelli

   Avenir de la filière biogaz

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019
4. Question n° 08414 posée par M. Yves Détraigne

   Encouragement de la production de biocarburants

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   10/01/2019
5. Question n° 05547 posée par Mme Laure Darcos

   Situation économique de la filière oléagineuse française

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/06/2018
6. Question n° 05561 posée par M. Vincent Delahaye

   Utilisation de l'huile de palme dans la bio-raffinerie française

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/06/2018
7. Question n° 05565 posée par M. Michel Laugier

   Inquiétude de la filière agricole suite à l'autorisation donnée à Total d'incorporer de l'huile de palme

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/06/2018
8. Question n° 05569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Autorisation d'utilisation de l'huile de palme dans la production du biodiesel

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/06/2018
9. Question n° 05346 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Recours à l'huile de palme pour les biocarburants

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   31/05/2018
10. Question n° 03351 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

    Politique de soutien de la France aux biocarburants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    22/02/2018