Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

130 questions

1. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

   Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

   Réponse du ministère : Environnement

   22/04/1993
2. Question n° 12760 posée par M. Michel Sergent

   Préservation de la diversité génétique aviaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   24/06/2004
3. Question n° 13145 posée par M. Serge Mathieu

   Protection des troupeaux contre les loups

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   15/07/2004
4. Question n° 17561 posée par M. Thierry Repentin

   Préservation du pastoralisme face à la progression du nombre de loups

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   12/05/2005
5. Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne

   Adaptation de la réglementation en matière d'épandage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   26/07/2007
6. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007
7. Question n° 02411 posée par M. Jean Bizet

   Intérêt du compostage en matière de réduction de la quantité d'azote épandue

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/11/2007
8. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

   Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/05/2008
9. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

   Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/06/2008
10. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

    Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    16/04/2009