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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 07142 posée par M. Michel Doublet
Intempéries dans le département de la Charente-Maritime
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 12081 posée par Mme Sophie Primas
Destruction des cultures agricoles suite aux aléas climatiques des 8 et 9 juin 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 12356 posée par M. Gérard Larcher
Destruction des cultures agricoles suite aux aléas climatiques des 8 et 9 juin 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 12474 posée par M. Alain Gournac
Destruction des cultures et de l'outil de travail des agriculteurs lors des intempéries des 8 et 9 juin 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03352 posée par M. Jean-Noël Guérini
Intempéries et transports
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 24828 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Inondations et indemnisations des agriculteurs
La question est caduque