Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 22144 posée par M. Michel Moreigne

    Bilan de l'application de la réglementation sur le radon en Creuse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 00700 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Mise en place de la toxicogénomique pour évaluer la toxicité des substances chimiques pour l'homme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Présence élevée de pesticides dans le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

  4. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne

    Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 08436 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction du bisphénol A

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse

    La question est caduque

  9. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 10325 posée par M. Alain Fauconnier

    Conséquences de l'utilisation de la chlordécone

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé