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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 08394 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Création d'une mission interministérielle « enfance »

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  2. Question n° 08297 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre la maltraitance des enfants grande cause nationale 2014

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  3. Question n° 04561 posée par M. Rachel Mazuir

    Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  4. Question n° 01699 posée par M. Rachel Mazuir

    Suite à donner aux préconisations de l'Académie de médecine portant sur l'adoption nationale

    Réponse du Ministère chargé de la famille

  5. Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants

    La question est caduque

  6. Question n° 23430 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Départ en vacances des familles

    La question est caduque

  7. Question n° 15902 posée par M. Roland Courteau

    Congé maternité à 20 semaines

    La question est caduque

  8. Question n° 15440 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale de sensibilisation aux violences faites aux femmes

    La question est caduque

  9. Question n° 15083 posée par M. André Trillard

    Assistants familiaux et assistants maternels

    La question est caduque

  10. Question n° 13582 posée par M. Christian Cointat

    Prise en charge des non-voyants

    La question est caduque