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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 04326 posée par M. Alain Le Vern
Aménagement du temps de travail des personnels intégrés dans la fonction publique territoriale dans le cadre de la décentralisation des ports d'intérêt national
La question est caduque
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Question n° 06275 posée par M. Alain Le Vern
Reclassement dans le grade d'inspecteur des impôts
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
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Question n° 08949 posée par M. Alain Le Vern
Carrière des bibliothécaires et des attachés de conservation du patrimoine de la fonction publique territoriale
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État