Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 18513 posée par M. Jean Louis Masson

    Amiante

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 17552 posée par M. Jean Louis Masson

    Amiante

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  3. Question n° 15364 posée par M. André Trillard

    Accessibilité des cabinets médicaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 14711 posée par M. Jean-François Longeot

    Accessibilité des établissements recevant du public

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

  5. Question n° 11818 posée par M. Charles Guené

    Interdiction des coupures d'eau pour impayés

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 11699 posée par Mme Samia Ghali

    Antennes relais de radiotéléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  7. Question n° 06160 posée par M. Jacques Mézard

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  8. Question n° 06163 posée par M. Alain Milon

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 06202 posée par Mme Gisèle Printz

    Teneur en plomb dans l'eau de consommation

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  10. Question n° 02336 posée par M. Roland Courteau

    Plan national pour la gestion du risque lié au radon

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement