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Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 20241 posée par M. François Marc

   Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   03/11/2005
2. Question n° 22138 posée par M. François Marc

   Régime applicable à la construction de stations d'épuration dans les zones littorales

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   09/03/2006
3. Question n° 07398 posée par M. Xavier Pintat

   Progression de l'érosion marine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/02/2009
4. Question n° 07848 posée par Mme Jacqueline Chevé

   Définition de la notion de « village » en urbanisme dans les communes concernées par la loi littoral

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   12/03/2009
5. Question n° 09741 posée par M. François Marc

   Les notions de villages et de hameaux dans l'application de la loi littoral

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   23/07/2009
6. Question n° 10535 posée par M. François Marc

   Les notions de villages et de hameaux dans l'application de la loi littoral

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   15/10/2009
7. Question n° 11358 posée par M. Gérard Le Cam

   Loi littoral

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/12/2009
8. Question n° 12659 posée par M. François Marc

   Urbanisme insulaire : incertitudes juridiques pour les populations et les élus liées à l'application de la loi littoral

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/03/2010
9. Question n° 12717 posée par Mme Maryvonne Blondin

   Application de la loi littoral à la situation insulaire

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/03/2010
10. Question n° 14705 posée par M. François Marc

    Urbanisme insulaire : incertitudes juridiques pour les populations et les élus liées à l'application de la loi littoral

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    29/07/2010