Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

    Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 10685 posée par M. Georges Patient

    Visibilité des outre-mer dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 0716S posée par Mme Gélita Hoarau

    Mise en place d'un service régional d'archéologie à La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 13530 posée par M. Antoine Karam

    Crédits alloués au réseau Outre-mer 1re

    La question est caduque

  5. Question n° 21490 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre dramatique de l'océan indien à La Réunion

    La question est caduque

  6. Question n° 24144 posée par M. Didier Robert

    Dispositifs d'aide au transports des biens culturels d'outre-mer

    La question est caduque

  7. Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 05104 posée par Mme Nassimah Dindar

    Taxe spéciale additionnelle sur le prix des entrées des séances de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste

    Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

    La question a été retirée