Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 02494 posée par Mme Victoire Jasmin

    Garantir l'offre de films en salle dans les territoires ultramarins

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 21399 posée par M. Maurice Antiste

    Défis de l'éducation aux médias et à l'information

    La question est caduque

  3. Question n° 21100 posée par Mme Nassimah Dindar

    Accès aux fréquences 5G à La Réunion

    La question est caduque

  4. Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 14232 posée par M. Fabien Gay

    Liquidation judiciaire du quotidien « France-Antilles » et disparition programmée de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 13826 posée par Mme Martine Filleul

    Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 10722 posée par Mme Nassimah Dindar

    Situation des théâtres départementaux de La Réunion

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 08512 posée par Mme Vivette Lopez

    Représentation des Outre-mer dans l'audiovisuel public et avenir de France Ô

    La question est caduque

  9. Question n° 07602 posée par M. Maurice Antiste

    Taxe spéciale additionnelle prélevée par l'État sur la recette des salles de cinéma

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

    Disparition de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture