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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier

   Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   16/09/2010
2. Question n° 14849 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   19/08/2010
3. Question n° 14877 posée par Mme Évelyne Didier

   Retraites des exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   19/08/2010
4. Question n° 14783 posée par M. Roland Courteau

   Recours sur succession des terres agricoles et corps de ferme

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   05/08/2010
5. Question n° 14294 posée par M. Jean Besson

   Niveau des pensions agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   08/07/2010
6. Question n° 13962 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Réglementation encadrant les plantes mutées

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/06/2010
7. Question n° 14002 posée par M. Roland Courteau

   Faible montant des retraites agricoles françaises

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   17/06/2010
8. Question n° 13663 posée par M. Bernard Piras

   Situation des pensions agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   03/06/2010
9. Question n° 13514 posée par M. Daniel Laurent

   Avenir des retraites agricoles

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   20/05/2010
10. Question n° 13398 posée par M. Alain Fauconnier

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    13/05/2010