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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 03311 posée par Mme Christiane Demontès

   Conséquences sur l'environnement de la présence de thiamethoxam

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   07/02/2008
2. Question n° 15887 posée par Mme Françoise Férat

   Nanoparticules dans les aliments

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   23/04/2015
3. Question n° 18028 posée par M. Hubert Falco

   Utilisation de pesticides interdits dans les salades

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   01/10/2015
4. Question n° 18113 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pesticides dans les salades

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   01/10/2015
5. Question n° 22608 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Nanoparticules dans l'alimentation

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   07/07/2016
6. Question n° 25213 posée par M. Rachel Mazuir

   Présence de nanoparticules de dioxyde de titane dans les aliments

   La question est caduque

   23/02/2017
7. Question n° 00428 posée par M. Hubert Falco

   Contamination des aliments par des huiles minérales dérivées du pétrole

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/07/2017
8. Question n° 06224 posée par M. Christian Cambon

   Présence de nitrite dans le jambon biologique

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   19/07/2018
9. Question n° 10497 posée par M. Michel Raison

   Interdiction de l'utilisation de l'additif alimentaire E171

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   23/05/2019
10. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    28/10/2021