Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 19876 posée par M. André Vallet

    Régime de retraite complémentaire pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19387 posée par M. Alain Dufaut

    Report des mesures d'application du compte de pénibilité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 20506 posée par M. Alain Marc

    Compte pénibilité dans les entreprises agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 20974 posée par Mme Colette Mélot

    Compte personnel de prévention de la pénibilité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 21070 posée par M. Alain Marc

    Vétérinaires retraités

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 21638 posée par Mme Catherine Deroche

    Manquement de l'État vis à vis des vétérinaires retraités

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 21645 posée par M. Christophe Béchu

    Retraite des vétérinaires ayant exercé un mandat sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 22312 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Compte pénibilité dans la filière agricole

    La question est caduque

  9. Question n° 22436 posée par M. Jean-Claude Requier

    Droits à retraite des vétérinaires sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 22542 posée par M. Philippe Adnot

    Indemnisation des vétérinaires sanitaires retraités par l'État

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt