Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

217 questions

  1. Question n° 23491 posée par M. Alain Fauconnier

    Révision des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates

    La question est caduque

  2. Question n° 23022 posée par M. Marcel Rainaud

    Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme

    La question est caduque

  3. Question n° 22755 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Contre le prélèvement de taxe sur les semences de ferme

    La question est caduque

  4. Question n° 22455 posée par M. Alain Fauconnier

    Précarité des personnels au sein du MAAPRAT

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 22304 posée par Mme Sophie Joissains

    Autorisation de défrichement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  6. Question n° 22016 posée par Mme Christiane Demontès

    Classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 21749 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  8. Question n° 21290 posée par M. François Marc

    Artificialisation des terres agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 21007 posée par M. Dominique de Legge

    Demande de modification du classement des préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 20467 posée par M. Daniel Raoul

    Avenir du groupe permanent de sécurité électrique

    La question est caduque