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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 2207G posée par Mme Nathalie Delattre

   Friches de vignes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   06/01/2022
2. Question n° 1615G posée par M. Franck Montaugé

   Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   21/01/2021
3. Question n° 1618G posée par M. Daniel Laurent

   Accompagnement du secteur viticole touché par les sanctions commerciales américaines

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   21/01/2021
4. Question n° 1412G posée par Mme Nathalie Delattre

   « Agri-viticulture »

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/07/2020
5. Question n° 1150G posée par M. Jérôme Durain

   Surtaxe américaine sur les vins français

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   30/01/2020
6. Question n° 0353G posée par M. Daniel Laurent

   Grêle et fiscalité agricole

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/05/2018
7. Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne

   Aléas climatiques pour les viticulteurs

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   30/05/2018
8. Question n° 0217G posée par Mme Nathalie Delattre

   Dénormalisation du vin

   Réponse du Premier ministre

   16/02/2018
9. Question n° 1163G posée par Mme Hermeline Malherbe

   Terres agricoles et viticulture

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   24/02/2017
10. Question n° 1037G posée par Mme Hermeline Malherbe

    Aides à la viticulture

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    18/11/2016