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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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608 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

608 questions

  1. Question n° 28317 posée par Mme Agnès Canayer

    Exploitation des références du camembert de Normandie

    La question est caduque

  2. Question n° 28075 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des obligations en matière de produits durables et de qualité servis dans la restauration collective

    La question est caduque

  3. Question n° 27841 posée par Mme Céline Brulin

    Affichage environnemental des aliments

    La question est caduque

  4. Question n° 27735 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Gel sur les cultures de kiwis

    La question est caduque

  5. Question n° 27466 posée par M. Bruno Belin

    Dépendance française dans la production de blé

    La question est caduque

  6. Question n° 27159 posée par M. Hervé Maurey

    Conséquences des obligations en matière de produits durables et de qualité servis dans la restauration collective

    La question est caduque

  7. Question n° 26581 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prix des fruits et légumes

    La question est caduque

  8. Question n° 25658 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Alignement de la réglementation en vigueur sur l'origine de la viande aux poissons dans la restauration

    La question est caduque

  9. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 1941S posée par Mme Martine Berthet

    Mention d'origine des produits de la pêche dans les restaurants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises