Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

  1. Question n° 25929 posée par M. François Commeinhes

    Loi pour l'économie bleue

    La question est caduque

  2. Question n° 00522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Soutien à la filière cuir en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

  3. Question n° 01215 posée par M. Henri Cabanel

    Campagnes à charge contre le vin dans la prévention de consommation d'alcool

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 01630 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Marges réalisées sur les fruits et légumes « bio » par la grande distribution

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 01767 posée par M. François Bonhomme

    Sécurité alimentaire

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  6. Question n° 01816 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Traçabilité du pays d'origine du miel

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 02110 posée par Mme Françoise Férat

    Développement économique de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 03015 posée par M. Olivier Paccaud

    Mention « viande halal »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  9. Question n° 03453 posée par M. Jean-François Husson

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 03527 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et le marché commun du Sud

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation