Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 24790 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/10/2021
Question n° 23775 posée par M. Bruno Belin

Mesures règlementaires pour encadrer l'utilisation des trottinettes électriques

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/07/2021
Question n° 12090 posée par M. Édouard Courtial

Programme de sécurisation national

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

05/09/2019
Question n° 08389 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/12/2018
Question n° 07291 posée par M. Éric Gold

Problématiques liées aux itinéraires donnés par les systèmes de navigation

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/10/2018
Question n° 04855 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Question n° 03143 posée par M. Hervé Maurey

Augmentation des accidents impliquant le personnel intervenant sur les autoroutes

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/02/2018
Question n° 03012 posée par M. Ladislas Poniatowski

Sécurité sur le réseau ferroviaire

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

01/02/2018
Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

05/10/2017
Question n° 25244 posée par M. Jean Louis Masson

Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

La question est caduque

23/02/2017