Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 25553 posée par M. Michel Dagbert

    Arnaques relatives à l'achat de la vignette Crit'Air

    La question est caduque

  2. Question n° 23306 posée par M. Pascal Allizard

    Consignes en matière de rodéos urbains

    La question est caduque

  3. Question n° 19872 posée par M. Hugues Saury

    Rodéos motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 19340 posée par M. Michel Savin

    Lutte contre les nuisances sonores liées à la circulation de motos tout terrain et de quads en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 16594 posée par M. Roger Karoutchi

    Recrudescence des rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  6. Question n° 16703 posée par M. Dany Wattebled

    Rodéos sauvages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  7. Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

    Rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 16487 posée par M. Sébastien Meurant

    Lutte contre les « rodéos » urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  9. Question n° 12530 posée par M. Édouard Courtial

    Conséquences de l'incendie de Lubrizol pour les sites classés de l'Oise

    La question est caduque

  10. Question n° 07239 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Lutte contre les propriétés non entretenues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales