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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 22544 posée par Mme Dominique Gillot

    Situation d'un emploi de vie scolaire

    La question est caduque

  2. Question n° 01833 posée par Mme Dominique Gillot

    Statut des assistants des enseignants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 02611 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Scolarisation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  5. Question n° 10625 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Titularisation des AVS sous contrat unique d'insertion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

    Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 22578 posée par M. François-Noël Buffet

    Financement des stages en orthophonie

    La question est caduque

  8. Question n° 22674 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

  9. Question n° 22744 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

    La question est caduque

  10. Question n° 23006 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Frais de transport des étudiants en stage d'orthophonie

    La question est caduque