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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

148 questions

  1. Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2

    La question est caduque

  2. Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  3. Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour

    Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages

    La question est caduque

  4. Question n° 25251 posée par M. Cédric Perrin

    Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

    La question est caduque

  5. Question n° 25140 posée par M. Yves Détraigne

    Suppression des « remises de principe » dans les cantines scolaires aux familles nombreuses

    La question est caduque

  6. Question n° 24968 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Circulaire sur le certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive

    La question est caduque

  7. Question n° 24980 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétude des enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque

  8. Question n° 24837 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du nombre de médecins scolaires

    La question est caduque

  9. Question n° 24890 posée par M. Maurice Vincent

    Pic de pollution et santé des élèves

    La question est caduque

  10. Question n° 24702 posée par M. Loïc Hervé

    Scolarisation des élèves en situation de handicap

    La question est caduque