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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
90 questions
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Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité
La question est caduque
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Question n° 21750 posée par M. Gérard Miquel
Transport sanitaire des patients atteints d'une affection de longue durée
La question est caduque
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Question n° 19150 posée par M. Marc Daunis
Usage du titre de psychothérapeute
La question est caduque
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Question n° 18949 posée par Mme Esther Sittler
Conséquences de l'application du décret n° 2011-382 du 11 avril 2011
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 18623 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle
Fragilisation de la profession de psychologue
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 18371 posée par M. Pierre Jarlier
Durée minimale de formation des ostéopathes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 17889 posée par M. Dominique de Legge
Conséquences préjudiciables pour la médecine libérale du décret du 30 décembre 2010
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 17923 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16827 posée par Mme Gisèle Printz
Diminution des indemnités de congé de maternité
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16674 posée par M. Jean-Louis Lorrain
Collecte du sang recueilli à l'occasion du traitement des personnes atteintes d'hémochromatose génétique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé