Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

  1. Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

    Pratique des activités sportives

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  2. Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

    Handicap et compétitions motocyclistes

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir

    Sécurité des courses cyclistes sur route

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 18309 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficulté pour les athlètes étrangers participant aux courses hors stade d'établir un certificat médical par un médecin exerçant en France

    Réponse du Ministère des sports

  6. Question n° 16820 posée par M. Dominique de Legge

    Remise en cause de l'allocation d'argent de poche

    La question est caduque

  7. Question n° 18220 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État des lieux du surendettement en France et réponses à y apporter

    La question est caduque

  8. Question n° 19424 posée par Mme Laurence Cohen

    Génération « Tanguy »

    La question est caduque

  9. Question n° 20322 posée par M. Maurice Vincent

    Sport sur ordonnance

    La question a été retirée

  10. Question n° 00570 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Service civique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale