Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

Question n° 09570 posée par M. Jacques Bigot

Pièce à fournir pour bénéficier du dispositif chèque-énergie

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/03/2019
Question n° 10172 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

25/04/2019
Question n° 11334 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation des particules ultrafines

La question est caduque

04/07/2019
Question n° 11830 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers des particules ultrafines

Réponse du Ministère de la transition écologique

01/08/2019
Question n° 11960 posée par M. Claude Bérit-Débat

Démarchages téléphoniques abusifs

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/08/2019
Question n° 12160 posée par M. Jérôme Bascher

Responsabilité de l'État dans la dépollution de décharges

Réponse du Ministère de la transition écologique

12/09/2019
Question n° 13384 posée par M. Éric Kerrouche

Coupures de fourniture d'énergie aux usagers

Réponse du Ministère de la transition écologique

05/12/2019
Question n° 14900 posée par M. Guillaume Gontard

Nécessité de garantir le respect et l'application des règles de sécurité sur les sites Seveso

Réponse du Ministère de la transition écologique

02/04/2020
Question n° 15191 posée par M. Fabien Gay

Nécessité d'un moratoire sur le projet Hercule et de la constitution d'un pôle public de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition écologique

09/04/2020
Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

Réponse du Ministère de la transition écologique

16/04/2020