Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
591 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
591 questions
-
Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
-
Question n° 27093 posée par M. Cédric Perrin
Fonds départementaux de compensation du handicap
La question est caduque
-
Question n° 25254 posée par M. Guy Benarroche
Ligature des trompes
La question est caduque
-
Question n° 25114 posée par M. Alain Cadec
Situation des professions libérales non vaccinées interdites d'activité
La question est caduque
-
Question n° 25052 posée par Mme Dominique Vérien
Décret d'application des stages en zones sous-dotées
La question est caduque
-
Question n° 24508 posée par M. Hervé Maurey
Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant
La question est caduque
-
Question n° 23772 posée par M. Hervé Maurey
Identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant
La question est caduque
-
Question n° 23563 posée par Mme Chantal Deseyne
Application de la loi du 5 février 2019 visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 22295 posée par Mme Véronique Guillotin
Application de la loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 21474 posée par M. Guillaume Chevrollier
Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie et inquiétudes des représentants des familles
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie