Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

323 questions

Question n° 10469 posée par M. Charles Ginésy

Situation des agents hospitaliers des Alpes-Maritimes

La question est caduque

01/01/2004
Question n° 23999 posée par Mme Josette Durrieu

Statut des praticiens hospitaliers

La question est caduque

20/07/2006
Question n° 25686 posée par M. Yves Détraigne

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/01/2007
Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

Statut des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/01/2007
Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Situation des médecins inspecteurs de santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Question n° 05782 posée par M. Daniel Raoul

Difficultés d'application de la loi sur l'autonomie des universités

La question est caduque

09/10/2008
Question n° 06457 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Positionnement des sages-femmes dans les établissements de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/12/2008
Question n° 07080 posée par M. Yves Daudigny

Situation des personnels soignants des hôpitaux publics

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Question n° 07108 posée par M. Jacques Mahéas

Incidences négatives pour les médecins hospitaliers de la réforme de l'IRCANTEC

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009