Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
-
Question n° 26946 posée par M. Yannick Texier
Aide au permis de conduire
La question est caduque
-
Question n° 13493 posée par M. Roland Courteau
Politique de sécurité routière
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
-
Question n° 26139 posée par M. Alain Marc
Sécurité des quads
La question est caduque
-
Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer
Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 01307 posée par Mme Catherine Dumas
Organisation actuelle de l'examen du code de la route
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 01611 posée par Mme Elsa Schalck
Nuisances provoquées par l'usage des motocross
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 02016 posée par Mme Frédérique Espagnac
Difficultés rencontrées par les demandeurs d'asile notamment ukrainiens souhaitant passer l'examen du permis de conduire
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 03837 posée par M. Laurent Burgoa
Difficulté à obtenir des données sur le nombre d'usagers de la route sous l'emprise de stupéfiants
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 04707 posée par M. Yves Détraigne
Consommation de cannabidiol et conduite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 04896 posée par M. Pascal Martin
Opérations de sensibilisation des séniors dans le domaine de la sécurité routière
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer