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Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 01551 posée par M. Ladislas Poniatowski

   Contrats aidés dans les associations sportives

   Réponse du Ministère du travail

   12/10/2017
2. Question n° 01151 posée par M. Patrick Chaize

   Contrats aidés

   Réponse du Ministère du travail

   07/09/2017
3. Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

   Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

   La question est caduque

   25/02/2016
4. Question n° 08003 posée par M. Jean Louis Masson

   Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   19/03/2009
5. Question n° 03523 posée par M. Ivan Renar

   Soutien aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   28/02/2008
6. Question n° 02967 posée par M. Philippe Madrelle

   Crédits pour la vie associative

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   20/12/2007
7. Question n° 02788 posée par M. René-Pierre Signé

   Renouvellement des contrats aidés

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

   13/12/2007
8. Question n° 02459 posée par M. Jean Louis Masson

   Inquiétude du monde associatif en raison du blocage actuel des contrats aidés

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   08/11/2007
9. Question n° 21540 posée par M. Jacques Legendre

   Coût des nouveaux contrats d'avenir et d'accompagnement dans l'emploi pour les associations d'insertion

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   09/02/2006