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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06510 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Obligations administratives des maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06197 posée par M. Claude Jeannerot
Exercice de la Profession de maître nageur sauveteur dans le cadre scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 06260 posée par M. Bernard Piras
Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 02664 posée par M. Claude Dilain
Situation des maîtres-nageurs sauveteurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale