Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 17202 posée par M. Xavier Pintat

    Etat de l'indemnisation des victimes de la marée noire causée par le Prestige

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  2. Question n° 19486 posée par M. Guy Fischer

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 27072 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation en matière de bruit le long des autoroutes

    La question est caduque

  4. Question n° 27122 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    La question est caduque

  5. Question n° 27145 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    La question est caduque

  6. Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pollution dans le métro parisien

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  7. Question n° 01744 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  8. Question n° 03592 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution générée par des locomotives Diesel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 05212 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Système du bonus-malus mis en place à la suite du Grenelle de l'environnement

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 05964 posée par M. Michel Mercier

    Taxe kilométrique sur les poids lourds

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire