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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 28303 posée par M. Hervé Maurey

    Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

    La question est caduque

  2. Question n° 27444 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Gravité de la situation concernant la hausse des énergies pour le transport routier

    La question est caduque

  3. Question n° 27387 posée par M. Franck Menonville

    Transport transfrontalier des camions 44 tonnes

    La question est caduque

  4. Question n° 27131 posée par M. Yves Bouloux

    Situation des entreprises de transport routier de marchandises

    La question est caduque

  5. Question n° 26721 posée par M. Philippe Tabarot

    Manque de personnel dans les entreprises de transport routier de voyageurs

    La question est caduque

  6. Question n° 25995 posée par Mme Marie Evrard

    Régulation de la circulation des transports routiers de marchandises traversant les communes rurales pour limiter les nuisances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  7. Question n° 1870S posée par M. Philippe Tabarot

    Avenir du tunnel de Tende dans les Alpes-Maritimes

    La question est caduque

  8. Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard

    Situation du transport routier

    La question est caduque

  9. Question n° 14454 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes

    La question est caduque

  10. Question n° 13408 posée par Mme Christine Herzog

    Conséquences de la mise en oeuvre de l'écotaxe en Alsace sur les départements limitrophes

    La question est caduque