Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

95 questions

1. Question n° 16310 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Emprisonnement des personnes à faibles ressources

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

   03/03/2005
2. Question n° 00091 posée par M. André Lardeux

   Accessibilité des transports aux handicapés

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   28/06/2007
3. Question n° 00247 posée par M. Jean-Paul Amoudry

   Services de transports collectifs adaptés aux besoins des collectivités touristiques de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   05/07/2007
4. Question n° 03785 posée par Mme Patricia Schillinger

   Plan de métro en braille

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   20/03/2008
5. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

   Données statistiques sur les transports en commun

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/09/2008
6. Question n° 06999 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Passe « Navigo découverte »

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   15/01/2009
7. Question n° 0430S posée par Mme Raymonde Le Texier

   Nécessité de la réalisation d'une liaison ferroviaire entre les lignes D et B du RER, dite barreau de Gonesse

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/02/2009
8. Question n° 07403 posée par M. Jean Louis Masson

   Droit de retrait et transports en commun

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   12/02/2009
9. Question n° 07651 posée par M. Christian Cambon

   RER A

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   26/02/2009
10. Question n° 08043 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

    Statut des personnels des régies de transport public dotées de la seule autonomie financière

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    19/03/2009