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346 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
346 questions
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Question n° 28027 posée par M. Pierre Charon
Avenir du boulevard périphérique parisien
La question est caduque
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Question n° 26684 posée par M. Jean-Pierre Moga
Hausse des tarifs des autoroutes
La question est caduque
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Question n° 2278G posée par Mme Annick Jacquemet
Augmentation des tarifs des péages autoroutiers
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
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Question n° 2066S posée par M. Thomas Dossus
Aménagement de l'A46 Sud
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 26034 posée par M. Hervé Maurey
Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier
La question est caduque
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Question n° 25795 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation des recettes fiscales liées à la convention franco-luxembourgeoise sur les frontaliers, à la suppression du projet de péage sur l'autoroute A31 au nord de Thionville
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
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Question n° 24830 posée par M. Hervé Maurey
Surcompensation des concessionnaires autoroutiers dans le cadre du plan de relance autoroutier
La question est caduque
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Question n° 24469 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation des recettes fiscales liées à la convention franco-luxembourgeoise sur les frontaliers, à la suppression du projet de péage sur l'autoroute A31 au nord de Thionville
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1682G posée par M. Pascal Martin
Projets d'infrastructures en France et exemple du contournement Est de Rouen
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 20038 posée par M. Jean Louis Masson
Réduction sur les péages autoroutiers pour les salariés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports