Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

  1. Question n° 19092 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation du bassin d'emploi de Thionville

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  2. Question n° 22320 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Rétablissement des permanences hebdomadaires de l'ANPE dans les communes rurales de Tarn-et-Garonne

    La question est caduque

  3. Question n° 0691G posée par M. René-Pierre Signé

    Désindustrialisation de Nevers

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

  4. Question n° 1146S posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Nécessité de considérer le Bessin comme un bassin d'emploi autonome

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 25560 posée par M. Jean Louis Masson

    Sauvegarde des emplois de l'usine BATA située à Moussey, en Moselle

    La question est caduque

  6. Question n° 26019 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

    La question est caduque

  7. Question n° 0804G posée par M. Yves Fréville

    Alcatel

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

  8. Question n° 27011 posée par M. Jean Louis Masson

    Sauvegarde des emplois de l'usine BATA située à Moussey, en Moselle

    La question est caduque

  9. Question n° 00505 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Critères de reconnaissance d'un bassin d'emploi autonome

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 01758 posée par M. François Vendasi

    Emplois jeunes dans les petites communes de Corse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi