Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 20851 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

  2. Question n° 20856 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

  3. Question n° 20064 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 20069 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

  5. Question n° 19533 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches du téléphone portable

    La question est caduque

  6. Question n° 19061 posée par M. Jean Louis Masson

    Entretien des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  7. Question n° 18712 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des cabines téléphoniques publiques et zones blanches

    La question est caduque

  8. Question n° 15086 posée par M. Jean Louis Masson

    Multiplexage des lignes téléphoniques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  9. Question n° 14454 posée par M. Jean Louis Masson

    Opérateurs de téléphonie mobile

    La question est caduque

  10. Question n° 14333 posée par M. Jean Louis Masson

    Zones blanches

    La question est caduque