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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

  1. Question n° 27794 posée par M. Bruno Belin

    Situation des urgences à l'hôpital de Montmorillon

    La question est caduque

  2. Question n° 27665 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilité du blocage de la transformation du centre hospitalier régional Metz-Thionville en centre hospitalier universitaire

    La question est caduque

  3. Question n° 26099 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Désertification médicales des zones rurales

    La question est caduque

  4. Question n° 26157 posée par M. Yves Bouloux

    Conditions d'application du forfait de participation des patients aux urgences

    La question est caduque

  5. Question n° 26163 posée par M. Yves Détraigne

    Exonération du forfait patient urgences pour les patients sans médecin traitant

    La question est caduque

  6. Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet

    Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  7. Question n° 12282 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Demande de moyens supplémentaires pour le centre hospitalier du Chinonais en Indre-et-Loire

    La question est caduque

  8. Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

    Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  9. Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

    Hôpitaux du sud de l'Oise

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

  10. Question n° 08535 posée par Mme Véronique Guillotin

    Avenir des hôpitaux de proximité dans la stratégie de transformation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé