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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay
Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 17290 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
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Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay
Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux
La question est caduque
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Question n° 18161 posée par M. Michel Dagbert
Situation des moulins à eau et des ouvrages hydrauliques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
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Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay
Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane
La question est caduque
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Question n° 24372 posée par M. Jean Pierre Vogel
Préservation des chemins ruraux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
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Question n° 24899 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Entretien des berges de la Loire
La question est caduque
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Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 27597 posée par M. Jean-Claude Tissot
Crise au centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque