Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 0517G posée par Mme Claire-Lise Campion

Plan d'urgence pour l'emploi du Gouvernement

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

17/06/2005
Question n° 0572G posée par M. Roger Karoutchi

L'apprentissage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2005
Question n° 0591G posée par M. Jean-Pierre Bel

Précarité dans le travail

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

20/01/2006
Question n° 0602G posée par M. Guy Fischer

Difficultés de la jeunesse

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Question n° 0605G posée par Mme Raymonde Le Texier

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

27/01/2006
Question n° 0607G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Question n° 0609G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Question n° 0612G posée par M. Bernard Seillier

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Question n° 0630G posée par M. Philippe Dominati

Statut des aiguilleurs du ciel

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Question n° 0632G posée par M. Claude Domeizel

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

24/02/2006