Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
-
Question n° 23776 posée par Mme Françoise Férat
Écart cumulé entre les pensions militaires d'invalidité et le coût de la vie
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 23034 posée par Mme Françoise Férat
Candidature au patrimoine mondial des sites funéraires et mémoriels de la Première Guerre mondiale
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 21056 posée par Mme Françoise Férat
Création de « France mémoire »
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 21061 posée par Mme Françoise Férat
Vente de plaques funéraires d'anciens combattants sur internet
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 18308 posée par Mme Françoise Férat
Reconnaissance nationale aux vétérans et travailleurs des centres d'expérimentations nucléaires militaires
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
-
Question n° 16410 posée par Mme Françoise Férat
Rétroactivité de la restriction de la présomption de causalité des victimes d'essais nucléaires
La question est caduque
-
Question n° 13228 posée par Mme Françoise Férat
Journée de commémoration dédiée aux morts en opérations extérieures
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 10909 posée par Mme Françoise Férat
Poursuite des missions de l'office national des anciens combattants et victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 01512 posée par Mme Françoise Férat
Entretien des tombes des victimes civiles et des soldats morts en service
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
-
Question n° 21542 posée par Mme Françoise Férat
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants