Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

  1. Question n° 15954 posée par M. Thierry Repentin

    Classement des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 16630 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 16644 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme du FNDAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 18453 posée par M. Philippe Leroy

    Mise en oeuvre de l'ordonnance n° 2004-632 relative aux associations syndicales de propriétaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 18776 posée par Mme Josette Durrieu

    Zones de revitalisation rurale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 18988 posée par Mme Élisabeth Lamure

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 18989 posée par M. François-Noël Buffet

    Difficultés budgétaires du GIE ovin Rhône-Alpes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 19229 posée par M. Thierry Repentin

    Décret d'application de l'article 17 de la loi relative au développement des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 19239 posée par M. Thierry Repentin

    Classement des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 19853 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Prise en charge des chiens et des chats errants dans les communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche