Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 03697 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question a été retirée

08/03/2018
Question n° 03698 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018
Question n° 01227 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

14/09/2017
Question n° 00592 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

La question est caduque

20/07/2017
Question n° 25574 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

La question est caduque

23/03/2017
Question n° 24628 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

La question est caduque

12/01/2017
Question n° 23536 posée par M. Jean Louis Masson

Définition des zones blanches et communes associées

La question est caduque

13/10/2016
Question n° 22249 posée par M. Jean Louis Masson

Définition des zones blanches et communes associées

La question est caduque

16/06/2016
Question n° 20062 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au réseau de téléphonie mobile

La question est caduque

11/02/2016
Question n° 19084 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au réseau de téléphonie mobile

La question est caduque

03/12/2015