Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 24149 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Compensation par l'État des dépenses engagées par les collectivités dans le cadre de la mise en place des centres de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/08/2021
Question n° 23933 posée par M. Yves Détraigne

Coûts liés à la vaccination

La question est caduque

22/07/2021
Question n° 22660 posée par M. Yves Détraigne

Coûts liés à la vaccination

La question est caduque

06/05/2021
Question n° 22483 posée par M. Jean-Marie Janssens

Centres de vaccination et compensation intégrale par l'État des dépenses engagées par les collectivités

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

29/04/2021
Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement des centres de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Question n° 22190 posée par M. Daniel Laurent

Centres de vaccination et compensation intégrale par l'État des dépenses engagées par les collectivités

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

15/04/2021
Question n° 22278 posée par M. Édouard Courtial

Vaccination des maires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/04/2021
Question n° 21835 posée par M. Daniel Gueret

Centres de vaccination

La question est caduque

01/04/2021
Question n° 21374 posée par Mme Else Joseph

Conséquences financières de la campagne vaccinale pour les communes

La question est caduque

11/03/2021
Question n° 20841 posée par M. Pascal Allizard

Campagne de vaccination à l'échelon local

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/02/2021