Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 16348 posée par M. Jean Louis Masson

Qualification des contrats de travail des directeurs des offices du tourisme

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

03/03/2005
Question n° 17141 posée par M. Jean Louis Masson

Réforme relative aux stations classées

Réponse du Ministère délégué au tourisme

14/04/2005
Question n° 23248 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions du département aux communes par l'intermédiaire du SIVT

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

25/05/2006
Question n° 12579 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions reçues par un office de tourisme communal

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/03/2010
Question n° 17379 posée par M. Jean Louis Masson

Subventions reçues par un office de tourisme communal

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

24/02/2011
Question n° 18079 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

La question est caduque

07/04/2011
Question n° 20502 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 23325 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion d'un office de tourisme par une société d'économie mixte

La question est caduque

12/04/2012
Question n° 00977 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/07/2012
Question n° 01844 posée par M. Jean Louis Masson

Exploitation commerciale d'une calèche

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/09/2012