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Questions avec et sans réponses

110 questions

1. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

   Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

   Réponse du ministère : Enseignement scolaire

   04/02/1999
2. Question n° 0670S posée par Mme Françoise Henneron

   Conditions de versement des subventions du Fonds national pour l'archéologie préventive

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   16/02/2005
3. Question n° 0744S posée par M. Adrien Gouteyron

   Accès à la télévision numérique en Haute-Loire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   14/04/2005
4. Question n° 0771S posée par M. Alain Gournac

   Installation de paraboles et droits d'auteur

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/05/2005
5. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

   Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   22/09/2005
6. Question n° 0820S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   TNT et réception de France 3 Limousin

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/09/2005
7. Question n° 0824S posée par M. André Lardeux

   Archéologie préventive en Maine-et-Loire

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   06/10/2005
8. Question n° 0834S posée par M. Alain Dufaut

   Situation financière des Chorégies d'Orange

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/10/2005
9. Question n° 0852S posée par M. Philippe Richert

   Raccordement de l'Est de la France au réseau TNT

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   27/10/2005
10. Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

    Avenir de France 3 Ouest

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    09/02/2006