Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 26030 posée par M. Edouard Le Jeune

    Lutte contre la drogue: prévention à l'intérieur de l'institution scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 33792 posée par M. Claude Fuzier

    Drogue: lutte contre l'intoxication aux solvants

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 00092 posée par M. Guy Schmaus

    Lutte contre la drogue

    La question est caduque

  4. Question n° 13758 posée par M. Jacques Durand

    Circulation des drogues douces dans les milieux scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 05007 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Lutte contre la toxicomanie en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 05644 posée par M. François Trucy

    Toxicomanie en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0347S posée par M. André Diligent

    Lutte contre la drogue à l'école

    Réponse du ministère : Ville

  8. Question n° 20367 posée par M. Maurice Arreckx

    Lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 23877 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lutte contre la drogue et la toxicomanie

    La question est caduque

  10. Question n° 04451 posée par M. Emmanuel Hamel

    Journée nationale d'information sur la drogue dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Éducation