Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
114 questions
-
Question n° 25877 posée par M. André Bohl
Formation professionnelle continue: rémunération pour les propriétaires des locaux
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 25937 posée par M. Jean Cauchon
Emploi des jeunes: contacts avec l'entreprise pendant la scolarité
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 25941 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Emploi des jeunes: formation technologique large
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 26497 posée par M. Jacques Bordeneuve
Etablissements publics: affectation des excédents de gestion des actions de formation continue
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun
Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 27152 posée par M. Charles Allies
Contribution du ministère de l'éducation à la formation continue
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 28014 posée par M. Franck Sérusclat
Apprentissage: respect des dispositions de la loi du 16 juillet 1971
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 28112 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Travaux dangereux pour les apprentis: textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Travail
-
Question n° 29097 posée par M. André Bohl
Prothésistes: formation professionnelle
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 29317 posée par M. Jean-Marie Rausch
Création d'établissements d'enseignement technique: crédits exceptionnels
Réponse du ministère : Éducation